Le Programme Sahel est financé par le

Synthèse

Ce rapport soutient et justifie que, à court et moyen terme, de meilleurs résultats en matière de justice ne peuvent être atteints qu’en stimulant une meilleure reconnaissance mutuelle, et en développant des synergies, entre les système judiciaires coutumiers et étatiques du Mali, tous deux étant dès lors considérés comme des composantes à peu près égales de l’ « écosystème judiciaire » du pays. Accepter que l’État malien n’a pas le monopole de la justice, qu’il ne parviendra pas à l’avoir et ne devrait pas y aspirer dans les prochaines décennies est une donnée fondamentale si l’on souhaite améliorer la façon dont la justice est rendue dans les affaires qui concernent les Maliens dans leur vie quotidienne. Dans la mesure où pareille entreprise sera controversée, une approche progressive est nécessaire afin de déterminer les orientations de développement envisageables et réalisables. Un processus en cinq étapes peut y contribuer :

Remerciements

Nous tenons à remercier la Nationale Postcode Loterij (loterie nationale néerlandaise), qui a généreusement parrainé le programme Sahel de la Clingendael Conflict Research Unit, dont le présent rapport est un des produits. Sans ce soutien, l’élaboration du présent rapport n’aurait pas été possible.

Nous souhaiterions également exprimer notre gratitude envers Lalla Mariam Haidara du CERCAD (Bamako, Mali), qui nous a aidé à identifier les personnes à interviewer pour cette étude, nous a permis de les rencontrer et nous a prodigué ses conseils afin de replacer dans leur contexte certaines des constatations qui ressortent des interviews.

Nous sommes aussi redevables de l’aide qui nous a été fournie par le D^r Abraham Bengaly et son équipe à l’Observatoire des Droits Humains et de la Paix (ODHP, Bamako, Mali) – constituée des membres suivants : Aguissa Ag Mohamed, Abdoulaye Moussa, Yaya Sidibé et Bocar Kalil –, qui ont mené des recherches essentielles sur l’« état de la justice » au nord du Mali, recherches que nous avons utilisées pour rédiger le présent rapport. Ils ont réalisé ces travaux dans un délai très court, mais avec rigueur analytique. Se rendre à Tombouctou, Gao et Kidal peut être risqué : nous leur sommes donc reconnaissants d’avoir réussi à mener à bien leur mission sans incident.

L’analyse qui est à la base du présent rapport a été effectuée en parallèle avec une analyse plus spécifique du processus pénal au Mali : ainsi nous avons pu utiliser les ressources et les conclusions des deux analyses, ce qui a permis d’en améliorer le contenu. Nous remercions Roelof Haveman (ambassade des Pays-Bas à Bamako, Mali) et Jan McArthur (International Development of Law Organization) d’avoir rendu cette collaboration possible.

Nous avons également beaucoup apprécié les conseils rapides et judicieux de Thomas Gilchrist (consultant indépendant en matière de droits de l’Homme et de différends) et de Grégory Chauzal (Institut Clingendael). L’un et l’autre nous ont apporté leur concours en plusieurs occasions lorsque nous cherchions à comprendre et à replacer dans leur contexte certains aspects des efforts internationaux visant à soutenir le système judiciaire malien.

Enfin, nous tenons à remercier Malick Coulibaly (ancien ministre de la Justice du Mali), Mamadou Ba (conseiller « État de droit » à l’ambassade des Pays-Bas au Mali), Jan de Vries (Netherlands Helsinki Committee) et Jort Hemmer (Institut Clingendael) pour la relecture du présent rapport. Jane Carroll a révisé le texte avec l’efficacité et la qualité que nous lui connaissons, et Textcetera a assuré sa composition. Les infographies ont été conçues par Frédérik Ruys (Vizualism) et l’excellente traduction a été réalisée par Tekschrijvers. Merci à tous.

Le contenu du présent rapport, ainsi que toute erreur qu’il pourrait contenir, demeurent bien entendu la responsabilité de ses auteurs.